QR Checklist← Retour au site
Version contractuelle 2026-10-10

Conditions de vente

QR Checklist est réservé aux professionnels : entreprises, indépendants, associations et organisations qui souscrivent pour les besoins de leur activité.

Conditions générales de vente

Les CGV Professionnels s’appliquent à tous les abonnements et achats de crédits photo.

Lire les CGV Professionnels

Documents communs

Les CGU encadrent l’utilisation du service. La politique de confidentialité explique les traitements de données. Pour les clients professionnels agissant comme responsables de traitement, l’accord de sous-traitance RGPD complète les CGV.

Acceptation lors du paiement

Pour les offres payantes, Stripe Checkout exige l’acceptation des conditions applicables avant de permettre le paiement. QR Checklist conserve la version contractuelle, l’offre concernée, l’identifiant de la session Stripe et la date de l’acceptation.

Mentions légalesCGUConditions de venteConfidentialitéDPARésilier un abonnementCookies
© 2026 QR Checklist.